Ce qui nous engage, noir sur blanc.

1. Qui est responsable de vos données

GDM-Pixel (Charles Annoni, entrepreneur individuel, 10 rue de la Table Ronde, 14000 Caen) est responsable des données reçues par les formulaires du site : contact et rendez-vous, questionnaire, listes d'attente, lettres d'information, roadmap, programme partenaires et Nova Heart.

Digital Cookie SAS (même adresse, SIRET 899 797 674 00012) est responsable des données liées aux commandes, à la facturation et à l'espace client.

Pour toute question sur vos données : contact@nova-mind.cloud. Nous n'avons pas désigné de délégué à la protection des données [À CONFIRMER].

2. Ce que nous collectons, et pourquoi

Une demande de contact, de rendez-vous ou un message au Journal de Nova

Votre nom, votre e-mail et, selon le cas, votre téléphone, votre entreprise, le créneau souhaité et votre message. La demande nous arrive par e-mail sur contact@nova-mind.cloud et vous recevez un accusé de réception. Elle n'est pas enregistrée dans la base du site. Base légale : les mesures précontractuelles prises à votre demande, ou notre intérêt légitime à vous répondre.

Le questionnaire « Nos services »

Votre prénom, votre e-mail, éventuellement votre entreprise et votre téléphone, et vos réponses (objectif, taille de l'équipe, usage de l'IA). Vous recevez votre parcours conseillé par e-mail et nous recevons une copie. Rien n'est enregistré dans la base du site. Base légale : les mesures précontractuelles prises à votre demande.

Les listes d'attente (Nova Hive, Nova Photon, Spark)

Votre e-mail, votre prénom si vous le donnez, le produit choisi, la langue, l'adresse IP et le navigateur au moment de l'inscription, votre code de parrainage et, le cas échéant, la personne qui vous a parrainé. L'inscription est confirmée par un lien envoyé par e-mail. Base légale : votre consentement.

Les lettres d'information

La lettre mensuelle, les textes du Journal de Nova et les nouveautés du mois : votre e-mail, la langue, la liste choisie, l'adresse IP et le navigateur à l'inscription. L'inscription est confirmée par e-mail. Une fois confirmée, votre adresse est ajoutée à la liste d'envoi correspondante chez Emailit. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Base légale : votre consentement.

La roadmap

Pour voter, proposer une idée ou être prévenu d'une sortie : votre e-mail, vérifié une fois par un lien, la langue, l'adresse IP et le navigateur, vos votes, vos idées et vos demandes d'alerte. Une idée est reformulée par Nova et n'est publiée qu'après validation. Seul son texte est publié, jamais votre e-mail. Base légale : votre consentement.

Le programme partenaires

Votre prénom, votre e-mail, votre activité, votre audience et votre site, ainsi que l'adresse IP et le navigateur. Si votre candidature est acceptée, votre prénom et votre e-mail sont transmis à Partnero, la plateforme qui gère votre lien, vos statistiques et vos commissions. Base légale : les mesures précontractuelles prises à votre demande.

Nova Heart

Pour l'association : son nom, sa ville, son site, la taille de l'équipe, son numéro RNA, sa mission et son besoin. Pour la personne qui candidate : son nom, sa fonction, son e-mail et son téléphone. S'y ajoutent l'adresse IP et le navigateur. Base légale : les mesures précontractuelles prises à votre demande.

Une commande Nova Stellaris

Le nom de l'entreprise, son SIRET, son adresse, le nom du contact, son e-mail et son téléphone, le n° de TVA, le nombre de postes, l'option formation, l'adresse IP, les montants payés et les références Stripe. Ces coordonnées sont transmises à Stripe pour le paiement et la facture. Vous saisissez votre carte sur la page de Stripe : nous ne la voyons jamais. Base légale : l'exécution du contrat et nos obligations comptables et fiscales.

Pour vous aider à remplir le formulaire, le SIRET saisi est envoyé à l'annuaire public des entreprises de l'État (recherche-entreprises.api.gouv.fr), qui renvoie le nom et l'adresse publics de l'entreprise.

L'espace client

Un compte est créé à la commande : e-mail, nom, entreprise, langue, identifiant client Stripe et date de dernière connexion. La connexion se fait sans mot de passe, par un lien envoyé par e-mail, valable 15 minutes et utilisable une fois. Nous gardons l'adresse IP de chaque demande de lien et le navigateur de chaque session. Les jetons de connexion sont stockés sous forme hachée. Vos factures et votre abonnement se gèrent sur le portail sécurisé de Stripe. Base légale : l'exécution du contrat.

Nova, l'assistante du site

Quand vous posez une question à Nova sur le site, votre question et les messages précédents de la conversation sont envoyés à Anthropic, qui fournit le modèle d'IA Claude, pour produire la réponse. Sur un article, le texte de l'article est envoyé aussi. Il en va de même pour une idée proposée sur la roadmap, que Nova reformule. Nous n'enregistrons pas vos questions dans la base du site. Votre adresse IP sert seulement, en mémoire et sans être enregistrée, à limiter le nombre de questions (10 par heure). Base légale : notre intérêt légitime à vous répondre.

N'écrivez pas d'informations confidentielles dans ces conversations. [À CONFIRMER : la durée de conservation et l'usage des données envoyées à Anthropic, selon les conditions de son API.]

Les journaux techniques

Comme tout serveur web, le nôtre tient des journaux techniques (adresse IP, page demandée, date et heure) pour la sécurité et la résolution des pannes. Base légale : notre intérêt légitime à protéger le site. [À CONFIRMER : durée de conservation des journaux]

3. Qui reçoit vos données

Vos données ne sont ni vendues ni louées. Elles sont lues par l'équipe de Nova Mind et traitées par nos prestataires, chacun pour sa tâche :

• OVH SAS : hébergement du site et de sa base de données, en France.
• Emailit : envoi des e-mails du site (confirmations, accusés de réception, liens de connexion) et des lettres d'information. [À CONFIRMER : pays d'hébergement]
• Stripe : paiement, abonnement, factures et portail client. [À CONFIRMER : entité Stripe contractante]
• Anthropic (États-Unis) : réponses de Nova sur le site.
• Partnero : suivi des liens partenaires et gestion des commissions. [À CONFIRMER : pays d'hébergement]
• PostHog (hébergement dans l'Union européenne) : mesure d'audience du site et, si vous l'acceptez, enregistrement des visites.
• Notre messagerie, pour les demandes reçues sur contact@nova-mind.cloud. [À CONFIRMER : fournisseur de la boîte]

Certains prestataires sont situés hors de l'Union européenne, comme Anthropic aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par les garanties prévues par le RGPD : décision d'adéquation de la Commission européenne ou clauses contractuelles types. [À CONFIRMER prestataire par prestataire]

4. Nova Stellaris : les données de votre entreprise

Nova Stellaris s'installe sur un serveur à votre nom, avec une base réservée à votre entreprise. La mémoire, les fichiers, les tâches et les comptes de votre équipe y restent. Ils ne sont pas stockés sur nova-mind.cloud et ne sont partagés avec aucun autre client.

Pour raisonner, Nova envoie la conversation au modèle d'IA que vous avez choisi (Claude, GPT, Gemini ou Grok), avec le compte IA de chaque utilisateur. Ce fournisseur traite ces données selon ses propres conditions, acceptées à l'ouverture de ce compte.

Pour l'installation, la sauvegarde de nuit, les mises à jour et l'assistance, nous intervenons sur votre serveur. Pour ces opérations, Digital Cookie SAS agit comme sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD, sur vos instructions. Un accord de traitement des données est conclu avec vous à l'installation [proposition]. [À CONFIRMER : lieu de stockage des sauvegardes de nuit]

5. Combien de temps nous gardons vos données

• Demandes de contact, rendez-vous, questionnaire : 3 ans après le dernier échange [proposition].
• Listes d'attente : jusqu'au lancement du produit, et au plus 3 ans après l'inscription. Inscription non confirmée : 30 jours [proposition].
• Lettres d'information : jusqu'à votre désinscription [proposition].
• Roadmap : 3 ans après votre dernière action. Les idées publiées restent en ligne, sans votre e-mail [proposition].
• Candidatures partenaires et Nova Heart : 3 ans après la décision, ou pendant toute la durée du partenariat [proposition].
• Commandes et factures : 10 ans, comme l'exige le Code de commerce pour les pièces comptables [proposition].
• Espace client : tant que le compte est actif, puis 3 ans après la fin du dernier abonnement [proposition]. Un lien de connexion expire au bout de 15 minutes, une session au bout de 30 jours.
• Questions posées à Nova : non enregistrées par nous.

6. Cookies et stockage dans votre navigateur

Le site ne pose aucun cookie publicitaire ni de réseau social. Il mesure son audience avec PostHog, sans cookie par défaut : chaque visite est comptée grâce à une empreinte anonyme calculée par PostHog à partir de l'adresse IP et du navigateur, renouvelée chaque jour, sans rien déposer chez vous. Base légale : notre intérêt légitime à connaître la fréquentation du site.

Si vous cliquez « Tout accepter » dans le bandeau (ou cochez la mesure d'audience dans « Personnaliser »), PostHog dépose aussi ses cookies, qui reconnaissent votre navigateur d'une visite à l'autre, et enregistre votre visite (les pages, les clics, les mouvements), champs de formulaire masqués. Base légale : votre consentement, que vous retirez à tout moment avec le lien « Cookies » en bas de chaque page.

Le site enregistre aussi dans votre navigateur ce qui sert à ce que vous demandez :

• nm_compte (cookie) : vous garde connecté à votre espace client. Durée : 30 jours. Posé seulement quand vous vous connectez.
• nm_votant (cookie) : reconnaît votre navigateur sur la roadmap après la vérification de votre e-mail. Durée : 2 ans. Posé seulement quand vous votez ou proposez une idée.
• partnero_partner (cookie) : posé par le script de Partnero, qui n'est chargé que si vous arrivez par un lien partenaire. Il permet d'attribuer votre éventuel abonnement au partenaire qui vous a recommandé. Durée : 90 jours. [À CONFIRMER : ce cookie est posé sans demande de consentement ; vérifier qu'il entre dans les exemptions de la CNIL, sinon prévoir un bandeau de consentement]
• nm-commande (stockage local) : garde votre commande en cours (postes et coordonnées) dans ce navigateur, pour la reprendre si vous annulez le paiement. Effacé quand la commande est confirmée.
• nm-parrain (stockage de session) : garde le code de parrainage d'une liste d'attente jusqu'à la fermeture de l'onglet.
• nm_cookie_consent (cookie) : garde votre choix sur les cookies. Durée : 6 mois.
• ph_… (cookies et stockage local de PostHog) : seulement si vous acceptez la mesure d'audience. Durée : 1 an. Effacés si vous refusez ensuite.

La page de paiement est hébergée par Stripe, qui y utilise ses propres cookies, notamment pour la sécurité et la lutte contre la fraude.

7. Vos droits

Le RGPD (articles 15 à 22) vous donne le droit :

• d'accéder à vos données et d'en obtenir une copie ;
• de les faire corriger ;
• de les faire effacer ;
• de limiter leur traitement ou de vous y opposer ;
• de les récupérer dans un format lisible par une machine (portabilité) ;
• de retirer votre consentement à tout moment, par exemple en vous désinscrivant d'une liste.

Écrivez à contact@nova-mind.cloud. Nous répondons dans un délai d'un mois. En cas de doute sur votre identité, nous pouvons vous demander d'en justifier.

Vous pouvez aussi définir des directives sur le sort de vos données après votre décès (loi Informatique et Libertés).

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

8. Sécurité

Le site est servi en HTTPS. Les jetons de connexion sont stockés sous forme hachée. La base de données n'est accessible que depuis le serveur. Les formulaires sont protégés contre les envois automatiques par des limites par adresse IP et des contrôles invisibles.

9. Changements

Nous pouvons modifier cette politique, par exemple quand le site évolue. La date de la version en vigueur figure en haut de la page.