Ce qui nous engage, noir sur blanc.

1. Éditeur du site

Le site nova-mind.cloud est édité par GDM-Pixel, nom commercial de Charles Annoni, entrepreneur individuel.

• Adresse : 10 rue de la Table Ronde, 14000 Caen, France
• SIREN : 520 628 934
• Immatriculation : RCS Caen 520 628 934 [À CONFIRMER : RCS ou registre national des entreprises]
• N° de TVA intracommunautaire : FR89520628934
• Directeur de la publication : Charles Annoni
• E-mail : contact@nova-mind.cloud
• Téléphone : +33 9 72 66 30 68

2. Vendeur

Les commandes passées sur le site sont conclues avec Digital Cookie SAS. C'est elle qui encaisse les paiements et émet les factures.

• Société par actions simplifiée au capital de 2 000 €
• Siège : 10 rue de la Table Ronde, 14000 Caen, France
• SIRET : 899 797 674 00012
• Immatriculation : RCS Caen 899 797 674
• N° de TVA intracommunautaire : FR16899797674 [À CONFIRMER]
• Président : Charles Annoni
• E-mail : contact@nova-mind.cloud

3. Hébergeur

Le site et sa base de données sont hébergés en France, sur un serveur privé virtuel (VPS) d'OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone de l'hébergeur : [À CONFIRMER].

4. Conception du site

Conception, développement et textes : GDM-Pixel. Crédits des images et des vidéos : [À CONFIRMER].

5. Propriété intellectuelle

Les textes, images, vidéos, logos, marques et le code du site appartiennent à GDM-Pixel, à Digital Cookie SAS ou à leurs auteurs, qui ont autorisé leur utilisation.

Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans accord écrit préalable est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Claude, ChatGPT, Gemini, Grok, Stripe et les autres marques citées sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

6. Responsabilité

Nous faisons de notre mieux pour que les informations du site soient exactes et à jour. Elles peuvent toutefois contenir des erreurs ou évoluer. Les prix et conditions qui engagent sont ceux affichés au moment de la commande et ceux des conditions générales de vente.

Le site peut être interrompu, notamment pour maintenance ou en cas de panne. Nous ne garantissons pas qu'il soit accessible en permanence.

Nova, l'assistante qui répond sur le site, est une intelligence artificielle. Ses réponses sont générées automatiquement à partir des informations du site et peuvent être incomplètes ou inexactes. Seuls les textes du site et les documents contractuels font foi.

7. Liens vers d'autres sites

Le site renvoie vers d'autres sites : réseaux sociaux, page de paiement Stripe, code de Novaddict sur GitHub. Nous ne contrôlons pas leur contenu et n'en sommes pas responsables.

8. Données personnelles et cookies

La façon dont nous traitons vos données et ce que le site enregistre dans votre navigateur sont décrits dans la politique de confidentialité, accessible en pied de page.

9. Droit applicable

Le site et ces mentions légales sont soumis au droit français.